Location de salle

DÉCISION N° 19 DU 26 JANVIER 2012
L’ordonnateur de la Maison de la Culture de la wilaya de Bejaia.

- vu la loi N° 90-21 du 15 aout 1990 relative à la comptabilité publique.
- vu le décret N° 6457 du 10 février  1965 modifiant la compétence du contrôleur financière de l’état
- vu le décret N° 98/236 du 28 /07/ 1998 portant statut particulier des Maisons de Culture
- vu le décret exécutif N° 93-108 DU 05/05/1998 fixant les modalités de création, d’organisation et de fonctionnement des régies de recette et dépenses.
- vu le décret du 28/03/1966 relatif au fonctionnement
- vu  l’instruction N° 102/MD/DCTDGC/DRTS/RCE/ 26 du 31/12/1991 relative à la création et au fonctionnement des régies d’avances et de recettes.
- vu l’accord du comptable assignataire N° 02/MC/2001 du 09/01/2001
- vu l’accord du comptable assignataire N° 03/MC/2002 portant tarif des produits à recouvrir

DÉSIGNATION DU PRODUIT

MONTANT DU RECOUVREMENT

DURÉE

01

Atelier de cinéma

1500.00

1 année

02

Atelier initiation en Musique (adultes)

1500.00

1 année

03

Atelier initiation en Musique (enfants)

1000.00

1 année

04

Atelier initiation en arts plastiques (adultes)

500.00

1 année

05

Atelier initiation en arts plastiques (enfants)

300.00

1 année

06

Atelier de danse (adultes)

500.00

1 année

07

Atelier de danse (enfants)

300.00

1 année

08

Atelier lyrique (chorale)

400.00

1 année

09

Bibliothèque (adultes)

400.00

1 année

10

Bibliothèque (enfants)

400.00

1 année

11

Atelier d’expression libre

500.00

1 année

12

Atelier théâtre

500.00

1 année

13

Atelier de sculpture

500.00

1 année

14

photographie

1000.00

03 mois

15

Atelier informatique (adultes)

1000.00

03 mois

16

Atelier infographie

1000.00

03 mois

17

Atelier informatique (enfants)

1000.00

03 mois

18

Atelier de formation camera

1000.00

03 mois

19

Atelier de langues

1000.00

03 mois

20

Atelier montage vidéo

1000.00

03 mois

21

Location de la petite salle de spectacle

30.000

Le jour

22

Location de la grande salle de spectacle

40.000

Le jour

23

Location du hall d’exposition

20.000.00

Le jour

24

Location du hall pour exposition de livres

10.000.00

Le jour

25

Location du salon d’honneur 

15.000.00

Le jour

26

Location de la sono

15.000.00

Le jour